Le Comité des règlements de la section locale est composé de six membres ex-officio du Comité exécutif et de six membres en règle élus par l’assemblée générale.
Le Comité des règlements :
- Étudie les règlements de la section locale.
- Suggère tout amendement qui pourrait y être apporté.
- Reçoit et rédige les avis de motion.
- Fait rapport au Comité exécutif et à l’assemblée générale.
LE COMITÉ DES RÈGLEMENTS DE LA SECTION LOCALE
| Directeur : Renaud Viel | |
| Membres ex-officio | Membres élus |
| Ludja Charles-Pierre | Serge Perreault |
| Andréanne Urbain | Marco Trempe |
| Stéphane Fauvelle (secrétaire) | Lisa-Marie Couture |
| François Senécal | Maxime Poirier |
| Alain Laroche | François Kirsch |
| Alexandre Corneli |